Gestion de la CSST

OBJECTIF

La gestion de la CSST permet de créer des activités de CSST et de conserver les taux maximums selon la date d’entrée en vigueur.

 

Les activités créées peuvent être associées aux activités du projet dans la Gestion des projets, à l’employé dans la Gestion des employés ou entrées directement dans les heures de l’option Heures.

Il est possible d’accéder à la Gestion des constantes gouvernementales (Paie canadienne) ou à la Gestion des retenues à la source (É.-U.) (Paie américaine) en cliquant sur les icônes en haut de l’écran.

Les taux, maximums, projet, activité et groupe déterminés dans la Gestion de la CSST sont utilisés lors de la Comptabilisation de la CSST.

 

PRÉREQUIS 

 

Étapes

Créer une activité de CSST

  1. Cliquer sur l’icône Insérer/modifier une activité de CSST.
  2. Entrer les informations requises :

 

L’icône Configuration permet de définir un masque de saisie pour le champ Code.

Champ

Description

Activité CSST

Code de l’activité de CSST.

Description

Description de l’activité de CSST.

Province

Province dans laquelle l’activité de CSST s’applique.

NOTE : Ce champ est visible uniquement si la paie canadienne est installée.

Mode de calcul de l’excédent

Lié aux informations contenues dans le Rapport annuel de la CSST dans la colonne Type.

Mode

Description

Indéterminé

Le mode de calcul utilisé est celui du comité, défini dans la catégorie d’emploi de l’employé.

NOTE : Pour les employés chaînés, si le mode de calcul est différent entre les 2 employés, le mode Hebdomadaire est utilisé par défaut.

Annuel

Calculé annuellement.

Hebdomadaire

Calculé hebdomadairement.

NOTE : Les modes Annuel et Hebdomadaire s’appliquent principalement dans les cas où un employé a plusieurs classes de CSST et que ces dernières sont calculées de façon annuelle ou hebdomadaire.  Se faisant, le rapport annuel de CSST doit le prendre en considération et appliquer les règles pour le calcul de l’excédent.

Travailleur auxiliaire

Permet d’identifier si l’activité est liée à un travailleur auxiliaire.

NOTES : Une travailleuse ou un travailleur auxiliaire est un travailleur qui contribue, sans y participer directement, à plus d'une activité. Par exemple, un ou une réceptionniste qui répond à la clientèle pour un employeur qui fabrique des produits en caoutchouc et des produits en plastique, des activités classées dans deux unités.

Lorsque cette case est cochée, le salaire de l'employé est affiché dans la colonne Travailleur auxiliaire de l'Analyse DV de la CSST, alors que si elle n'est pas cochée, le salaire sera affiché dans la colonne Unité, suivi du code de CSST. Elle permet donc de connaître le total des salaires des travailleurs auxiliaires.

Projet

Projet (au bilan) par défaut servant à provisionner la CSST.

NOTE : Si aucun projet n’est défini dans l’activité de CSST, le projet utilisé sera celui identifié dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices Marginaux, sous la sous-section Comptabilisation CSST.

Activité

Activité par défaut servant à provisionner la CSST.

Par exemple, il est possible de comptabiliser la CSST par province en créant une activité distincte.

NOTE : Si aucune activité n’est définie dans l’activité de CSST, l’activité utilisée sera celle identifiée dans les Configurations diverses de la Gestion du temps sous la section CSST/Bénéfices Marginaux, sous la sous-section Comptabilisation CSST.

Groupe

Groupe par défaut servant à provisionner la CSST.

NOTE : Comme spécifié pour le projet et l’activité, le groupe de l’activité de CSST a priorité sur les Configurations diverses lors de la Comptabilisation de la CSST.

  1. Cliquer sur Enregistrer.

 

Il est possible de modifier les activités de CSST en sélectionnant l’activité de CSST à modifier et en cliquant sur l’icône Modifier une activité de CSST.

 

Entrer un taux

  1. Entrer la Date d’entrée en vigueur.
  2. Entrer les informations requises dans l’onglet Taux :

Champ

Description

Toutes les compagnies

Taux de l’activité de CSST.

NOTE : En mode multidimensionnel, il est possible de définir des taux différents pour chacune des compagnies.

  1. Entrer les informations requises dans l’onglet Maximums :

 

Par défaut, les provinces ou états créés dans la Gestion des constantes gouvernementales ou la Gestion des retenues à la source (É.-U.) apparaissent dans le tableau. Compléter l’information selon les provinces/états.

Champ

Description

Hebdomadaire

Maximum hebdomadaire applicable pour toutes les compagnies.

Annuel

Maximum annuel applicable pour toutes les compagnies.

  1. Cliquer sur Enregistrer.

 

Voir aussi

 

Dernière modification : 12 novembre 2024